Analyse ATEX par le bureau d’études RDSI à Rouen

Comprendre les enjeux et objectifs de la réglementation ATEX

L’ensemble des industries est concerné par la réglementation française en matière d’atmosphères explosives, communément appelée "Réglementation ATEX". Celle-ci est issue de deux directives européennes visant à garantir la sécurité des travailleurs et la conformité des installations :

• La directive 1999/92/CE du 16 décembre 1999, qui fixe les obligations pour améliorer la protection des salariés exposés à des risques d’atmosphères explosives.

• La directive 2014/34/UE du 26 février 2014, qui concerne la conception et l’utilisation des équipements destinés à ces environnements.

Ainsi, quelle que soit leur classification ICPE, toutes les industries doivent se conformer à ces exigences réglementaires. Parmi les obligations imposées par le Code du travail figurent :

• L’analyse des risques, y compris les risques d’explosion,

• La définition des zones de danger (zonage ATEX),

• La rédaction du Document Relatif à la Protection Contre les Explosions (DRPCE), intégré au Document Unique d’évaluation des Risques Professionnels (DUERP).

L’expertise ATEX de RDSI Environnement à Rouen

Fort d'une expérience de 25 ans, notre bureau d'études RDSI Environnement accompagne les industriels dans l’évaluation des risques ATEX, en adaptant les solutions aux spécificités de chaque entreprise. L’objectif est d’identifier les zones à risque en conditions normales et transitoires, et de proposer des solutions à la fois sûres, réalistes et conformes aux exigences légales.

Nos interventions depuis notre bureau de Rouen couvrent un large éventail de secteurs, tels que la chimie, la plasturgie, l’automobile, l’agroalimentaire ou encore le traitement de surface. Parmi nos dernières missions, nous avons effectué une refonte complète de l’étude ATEX d’un site de peinture en Normandie afin d’optimiser sa mise en conformité. En modifiant la maintenance préventive du système de dépoussiérage, nous avons éliminé une zone ATEX transitoire qui posait des difficultés d’exploitation.

Autre exemple, un site de collecte des huiles usagées à proximité du Havre (76) a sollicité notre expertise pour intégrer une activité de reconditionnement de solvants. Grâce à un système de ventilation adapté, la zone ATEX a pu être réduite, limitant ainsi les coûts de mise en conformité.

Notre méthodologie d’étude ATEX

Analyse initiale et collecte de données

Nous examinons les installations existantes en fonction des plans du site et des Fiches de Données de Sécurité (FDS) des produits utilisés. Lorsque des incertitudes subsistent sur le niveau d’inflammabilité de certaines substances, des tests d’explosivité peuvent être réalisés pour affiner l’évaluation.

Audit terrain

L’audit terrain permet d’évaluer les conditions réelles de fonctionnement du site, y compris les phases transitoires ou accidentelles. Nous collaborons avec les services HSE, production et maintenance pour identifier les situations à risque. Lorsque nécessaire, nous réalisons des AMDEC (analyse des modes de défaillance) ou HAZOP pour anticiper les dérives potentielles et définir des mesures préventives.

Identification et classification des zones ATEX

Toutes les sources de risque sont consignes dans des fiches ATEX, prenant en compte le processus industriel, l’environnement et les équipements présents. Par exemple, sur un site industriel dans l’Eure (27), réalisant des opérations de vernissage avec utilisation de solvant, en discutant avec le responsable maintenance et en menant une approche AMDEC, nous avons défini que les opérations de remplissage des GRV engendrait en mode dégradé des zone ATEX. La mise en place d’un asservissement d’une ventilation grande vitesse a éliminé ce risque, évitant ainsi des investissements lourds en termes de mise aux normes électriques.

Rapport de zonage ATEX :

Notre étude aboutit à un rapport détaillé incluant toutes les fiches ATEX et une cartographie en 3D du zonage, facilitant ainsi la compréhension et l’application des mesures de sécurité.

Formation et sensibilisation aux risques ATEX

Nous accompagnons nos clients jusqu’à la formation de leurs équipes en adaptant les supports à leurs activités spécifiques, notamment en utilisant des vues 3D pour illustrer les zones à risque.

Exclusions et particularités réglementaires

Certaines activités ne sont pas concernées par ces dispositions du Code du travail, notamment :

• Les zones médicales,
• L’utilisation d’appareils à gaz couverts par la directive Machine,
• Les industries extractives,
• Les transports terrestres, maritimes et aériens,
• Les activités liées aux explosifs et substances instables.

RDSI Environnement : votre expert en gestion des risques industriels

Notre bureau d’études indépendant s’engage à proposer des solutions fiables et adaptées à vos besoins. Une fois les solutions validées, nous pouvons assurer la maîtrise d’œuvre du projet pour garantir des résultats conformes aux attentes.

Pour toute demande d’information, contactez notre Directeur d’agence de Rouen au 02 79 54 00 21 ou par mail à rouen@rdsi-environnement.fr.